Les émulateurs sont-ils légaux ou non ? Voici une question qui revient régulièrement et qui maintient une “zone de flou”. Cela ne vous a pas échappé si vous suivez l’actualité du jeu vidéo et Nintendo, BIG N s’est attaqué ces derniers mois à de nombreux émulateurs. Une attaque massive qui a conduit à la fermeture de certains émulateurs connus, comme Yuzu et Ryujinx.
Il s’est récemment déroulée au Japon une conférence organisée par l’Association Japonaise des droits d’auteur pour les logiciels informatiques. Celle-ci a eu lieu durant le Tokyo eSports Festa 2025, qui s’est tenu du 10 au 12 janvier. Pour cette conférence, de nombreux avocats en droit de la propriété intellectuelle étaient présents. Parmi eux, on pouvait retrouver des responsables de SEGA, Konami, CAPCOM mais aussi Nintendo.
Pour être plus précis, c’est Koji Nishiura, avocat en brevets et directeur général du département de la propriété intellectuelle de Nintendo, qui était présent lors de cette conférence.
Il est revenu sur un sujet sensible pour les constructeurs de jeux vidéo : les émulateurs. Koji Nishiura a déclaré que les émulateurs ne sont pas illégaux par définition. Cependant, ces derniers peuvent le devenir s’ils enfreignent les droits d’une entreprise :
« Pour commencer, les émulateurs sont-ils illégaux ou non ? C’est un point souvent débattu. Bien que vous ne puissiez pas immédiatement affirmer qu’un émulateur est illégal en soi, il peut devenir illégal en fonction de la façon dont il est utilisé »
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L’avocat de Nintendo va un peu plus loin dans sa pensée. Il déclare que les cas suivants sont considérés comme illégaux par Nintendo :
- Si l’émulateur copie le programme de la console qu’il imite, cela peut constituer une violation des droits d’auteur
- Si l’émulateur désactive des mesures de sécurité comme le chiffrement, cela peut être considéré comme illégal
- Si l’émulateur fournit des liens vers des sites de téléchargement de jeux piratés, cela constitue également une violation des droits d’auteur
Koji Nishiura précise que tous les émulateurs que Nintendo a attaqués ces derniers temps ont au moins enfreint l’un des trois cas énoncés ci-dessus.
Nintendo et le cas des cartes flash
Koji Nishiura a également abordé la question des cartes flash. Le cas le plus connu étant certainement Mig (ou R4), dont Nintendo connaît parfaitement l’existence. Les consoles de Nintendo sont équipées de diverses mesures de sécurité. Ces dernières sont censées rendre impossible l’utilisation de versions pirates. Cependant, l’utilisation de cartouches flash, d’émulateurs et de puces modées permettent de contourner ces protections.
Il a rappelé qu’avec 50 éditeurs, ils ont réussi à faire tomber des vendeurs de cartes flash de Nintendo DS (comme les distributeurs du Game Backup Device) et que les entreprises du milieu ont obtenu gain de cause par la justice japonaise.
Enfin, il revient sur deux points qu’il estime importants comme exemples de la défense de la propriété intellectuelle. Il parle tout d’abord des Joy-Con et comment Nintendo a défendu ses manettes.
Koji Nishiura a précisé que Nintendo avait déposé de nombreux brevets pour protéger les Joy-Con de la Switch. L’objectif n’était pas nécessairement d’embêter les joueurs ou les utilisateurs, mais de contrer les contrefaçons qui auraient pu inonder le marché. Il a notamment mis en avant les brevets concernant le mécanisme de connexion à la console, ainsi que les connecteurs électriques cachés sous les rails.
Le dernier exemple cité par Koji Nishiura est celui de Splatoon. À l’époque, le jeu de tir de Nintendo, sorti en 2015 sur Wii U, a été confronté à une copie quasi identique. Le nom du jeu était différent, Nintendo n’a pas pu attaquer la copie dessus (pas de violation de marque déposée). C’est alors que l’entreprise a attaqué les développeurs de la copie sur ses personnages quasi identiques. Attaque rendue possible par la violation des droits d’auteur.
